portant contribution financière du service social gérontologique du Pôle Ill et Doller. Assemblée : Non défini Date : 02/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant dotation globale du service social gérontologique du pôle Ill et Rhin. Assemblée : Non défini Date : 02/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 08/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 05/10/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour Déficients Sensoriels "Le Phare" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale d'Altkirch. Assemblée : Non défini Date : 30/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 13/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'Accompagnement à la Vie Sociale du Centre Hospitalier de MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 29/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale "ALEOS" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 14/05/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre e l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association " Marguerite Sinclair" de MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 12/05/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin