Subvention d'investissement aux communes et structures intercommunales : commune de SPECHBACH-le-Haut Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général pour siéger dans les maisons de l'emploi du Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural - convention à passer avec la Commune de SEPPOIS-LE-BAS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la Vallée de Kaysersberg pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental des itinéraires cyclables. A079 Conventions d'entretien des itinéraires cyclables. Attribution nominative des crédits votés Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement - décision d'attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural et dans l'emprise du domaine départemental - convention à passer avec la Commune du canton de HIRSINGUE et les communes de SEPPOIS-LE-HAUT et PFETTERH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et des fouilles archéologiques Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Restitution de l'état des lieux pour l'enseignement de la musique, … Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MERXHEIM. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Restitution de l'état des lieux pour l'enseignement de la musique, … Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la porte d'Alsace pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du poste d'animateur GERPLAN de la ComCom de la vallée de Saint-Amarin pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation départementale de la Croix Rouge Française du Haut-Rhin. Participation à l'équipement d'un lot d'hébergement d'urgence Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Développement culturel de Mulhouse. Exposition art contemporain Mulhouse 00. Attribution d'un prix Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses répérations aux bâtiments communaux et édifices cultuels. 2ème programme pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006 - Chap. 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) - Excès d'eau (C12) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'électrification. FACE. Programme "Environnement" et "Principal" 2006 et subventions départementales complémentaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats d'objectifs pour la mise en œuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 26 I et RD 32, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRECHAUMONT. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin