Délibérations

Délibérations

24 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "13/07/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine

Soutien en faveur du CERARE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/07/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marchés de fourniture de livres

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/07/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/07/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin