Programme départemental d'aménagement de rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les CLI Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente d'un terrain départemental à Seppois-le-Bas Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux initiatives transfrontalières - Participation à l'organisation d'un colloque franco-suisse d'histoire militaire à Lucelle Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale en faveur du syndicat mixte d'aménagement des stations de montagne de la vallée de Munster pour la restructuration des équipements de loisirs été/hiver Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'Emprunt - Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach - Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dominicains de Haute-Alsace à Guebwiller - Communication - Opération de restauration ancien réfectoire des moines Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Associations relevant de l'action sociale famille-parentalité et protection de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre du plan départemental de gestion des déchets Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental de soutien aux manifestations nationales ou internationales se déroulant dans le Ht-Rhin (AIRSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le service d'accompagnement à la vie sociale du centre hospitalier de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 55, hors agglomération, sur le territoire des communes de SAUSHEIM et BALDERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin