Subventions RMI : aides à l'équipement aux structures accueillant des bénificiaires du RMI Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ProgrammeEO58 - Langue et Culture Régionales - LCR. Comité fédéral pour la langue et la culture régionales en Alsace et en Moselle. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales. Actions de l'office pour la langue et la culture d'Alsace. Programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme EO58 - Langue et Culture Régionales - Aides aux associations "culture et bilinguisme d'Alsace et de Moselle" et "heimetsproch un tradition" Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin