RD50. Aménagement entre les RD2 et RD8 à HIRTZFELDEN. Etude de génie écologique. Programme A012. Millésime 2000
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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119 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A072)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association des Viticulteurs d'Alsace (AVA) - régulation de la mise en marché du vin en vrac
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'alimentation en eau potable avec le ComCom III et Gerbasch et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale et aide au développement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne (2005-2006) - 1ère programmation des aides
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental de soutien aux manifestations nationales ou internationales se déroulant dans le Ht-Rhin (AIRSA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/05/2006
- Rapporteur : Non défini
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin