Echange d'immeubles ruraux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière 2007. Table ronde Française Région Alsace / Territoire de Belfort Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre pluriannuel. Avenant n° 1 du contrat d'assainissement avec le SIA de l'Altenbach Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre l'association vie libre et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin