RD. Programmes routiers A011 A032 et A034. Affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin