Budget Primitif 2008 - Bâtiments départementaux. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Les ressources humaines Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Mise en place d'un contrat thématique tourisme expérimental sur le territoire de vie du Sundgau Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Routes Nationales (AO21). Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bâtiments relais : mise en place d'un dispositif harmonisé avec le Département du Bas-Rhin. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 3. Situation des restes à recouvrer. Propositions d'admission en non valeur. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Moyens des services de l'administration générale (services fonctionnels hors ressources humaines et bâtiments départementaux). Budget Primitif 2008. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Insertion et autonomie - Politique H01. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Rapport annuel de fonctionnement des SEM Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Prévention sociale et médico-sociale. Politiques : G 01 Santé - G 02 Protection maternelle et infantile - G 03 Protection de l'enfance. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Comité d'Action Economique du Haut-Rhin. Rapport de présentation. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SDIS : premier bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2008. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du tourisme. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Association Départementale du Tourisme du Haut-Rhin. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Politique A01 - Constitution d'un réseau routier structurant (programmes AA11 à AZ11 - A011, A012 et A013). Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de COLMAR. Programme AR 01. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Augmentation de capital de la Société d'Economie Mixte de Haute Alsace (SEMHA). Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Politique A08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 3 - Exercice 2007. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Délégation à l'Action Territorialisée. Programmes F01, F015, F017. Politique Vie Locale (F 03) Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Agriculture. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Les moyens d'intervention en faveur du sport Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Le Budget Primitif 2008 en faveur du développement culturel (politique D02). Territoire, public, artiste : la culture en partage. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Equipements ruraux (CO2), électrification rurale. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Programme Langue et Culture Régionales 2008. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Médiathèque départementale (politique D 03). Politique de développement de la lecture publique. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Gestion des déchets( CO6), qualité de l'air (C071) et maîtrise de l'énergie (C072). Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Mission Europe Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Eau, assainissement, eau potable, excès d'eau. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports scolaires. Budget Primitif 2008. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
IBA - Exposition Internationale d'Architecture Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Retrait de notre recours concernant le renouvellement de la concession hydroélectrique de KEMBS. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin