Régularisation des occupations du site du Parc de Wesserling Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Encouragement à la mise en œuvre d'une signalétique bilingue institutionnelle dans le cadre municipal Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cotisation. Comité régional du tourisme d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Deuxième promotion de l'an 2007 de la médaille de la vie associative du Conseil Général Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réseau des Transports. Engagement d'une procédure relative à l'intermodalité sur le réseau des lignes régulières départementales Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Soutien au titre de l'accueil et de l'aide d'urgence au Centre Communal d'Action Sociale de Huningue Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel : Contrats d'assainissement avec les communes de Ballersdorf et Munchhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Attribution de subventions à 7 associations pour le financement d'actions collectives dans le cadre du développement social partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer la démolition de logements locatifs sociaux (ADOMA) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Aide à l'initiative "Tout schuss pour l'allemand" Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (6ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au Conseil d'administration de l'Association intermédiaire Ludo Services à Saint-Louis Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR : subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues (deuxième liste 2007) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association UDAPEI du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer la démolition de logements locatifs sociaux (SAHLM LOGIEST) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale pour les travaux de modernisation des équipements de loisirs d'hiver au Grand Ballon. Programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD : aménagements cyclables : avenant à la convention commune de partenariat pour la mise en œuvre du projet Véloroute "Nantes-Budapest" Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Allocation personnalisée d'autonomie : attribution d'une avance annuelle à l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Allocation personnalisée d'autonomie : attribution d'une avance annuelle à l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 : subventions d'équipement et projets CLI : mobilisation de la subvention globale FSE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition de crédits) C031 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Paiement des agriculteurs dans le cadre de l'opération "Jachères Fleuries" Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin : aide à l'investissement pour l'installation de bornes internet par la Maison de l'Emploi et de la Formation du Pays Thur Doller Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide du Département au tourisme fluvial Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83. Rocade Ouest de Colmar. Approfondissement d'une conduite de raccordement des eaux usées. Remplacement d'une conduite en amiante par une conduite en fonte. Conventions techniques et financière avec la CAC Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique. Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin. Action portant sur le développement des filières courtes en agriculture dans le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Activités périscolaires en langue régionale. Année scolaire 2007/2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cotisation. Comité régional du tourisme d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maison de l'Alsace à PARIS - Programme des travaux et coût estimatif Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention avec la Région Alsace pour la ligne d'autocars Altkirch-Cernay Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention pour des associations oeuvrant dans le domaine de la protection de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Régularisation des occupations du site du Parc de Wesserling Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport modificatif concernant la construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans la cadre du Plan de Modernisation des Bâtiments d'Elevage (PMBE) - (C044 - Développement Rural) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin