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Budget Primitif 2008. Association Départementale du Tourisme du Haut-Rhin.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Insertion et autonomie - Politique H01.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Politique A01 - Constitution d'un réseau routier structurant (programmes AA11 à AZ11 - A011, A012 et A013).

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de COLMAR. Programme AR 01.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Augmentation de capital de la Société d'Economie Mixte de Haute Alsace (SEMHA).

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Programme A011 triennal de constitution du réseau routier départemental.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Politique A08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport annuel de fonctionnement des SEM

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 3 - Exercice 2007.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 3 - Exercice 2007.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Département du Haut-Rhin. Projet de Budget Primitif 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du tourisme.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Délégation à l'Action Territorialisée. Programmes F01, F015, F017. Politique Vie Locale (F 03)

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - C014 - Rivières, lacs, barrages et milieux humides. Parc d'Intervention en matériel - Travaux (P.I.M.).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme partenarial entre le Département du Haut-Rhin et l'Agence Départementale d'Aménagement et d'Urbanisme du Haut-Rhin (ADAUHR)

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Agriculture.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma de développement des enseignements artistiques spécialisés. Un soutien marqué à l'éducation artistique.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Politique départementale en faveur de la montagne

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Etudes connexes aux documents d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Médiathèque départementale (politique D 03). Politique de développement de la lecture publique.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Les moyens d'intervention en faveur du sport

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Mission Europe

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le Budget Primitif 2008 en faveur du développement culturel (politique D02). Territoire, public, artiste : la culture en partage.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 Centre Sportif de l'Illberg à Mulhouse

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - C014 - Rivières, lacs, barrages et milieux humides. Parc d'Intervention en matériel - Travaux (P.I.M.).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Action transfrontalière et internationale.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Equipements ruraux (CO2), électrification rurale.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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