relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "20/02/2008" du filtre Date de séance
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "Blanche de Castille" à SAINT-LOUIS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants du Florival", sis au 16 rue Charles Kienzl à GUEBWILLER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin