BUDGET PRIMITIF 2009Politique A08AIDES AUX COMMUNES DANS LE DOMAINE DE LA VOIRIE Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRESBUDGET PRIMITIF 2009 Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2009Politique AO1: constitution d'un réseau routier structurant Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2009 - Routes Nationales (AO21). Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin