Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Maison des Adolescents du haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année, pour la valeur "18/12/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
CONSTRUCTION DU PELOTON DE GENDARMERIE DE MONTAGNE(P.G.M.) de MUNSTERAPPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT SDIS-DEPARTEMENTRENOUVELLEMENT CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin