AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ASSOCIATION "LES PAPILLONS BLANCS" Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE François VILLON DE MULHOUSE - RESTRUCTURATION DE LA DEMI-PENSION, REORGANISATION DES FLUX ELEVES ET DES STATIONNEMENTS - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.)- Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE ROUTIER D’ALTKIRCH PROGRAMME DE CONSTRUCTION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES FORUM DU LIVRE D’EXPRESSION REGIONALE POUR LA JEUNESSE A GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRORAMME DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ELECTRIFICATION 2008 OPERATIONS AU "COUP PAR COUP"- 3EME LISTE (CO21-CHAPITRE 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION A DES ACTIVITES PERI OU EXTRASCOLAIRES EN HOCHDEUTSCH ORGANISEES PAR L’ASSOCIATION KIDDY ANNEE SCOLAIRE 2008-2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C052) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECLASSEMENT D'UN DELAISSE PROVENANT DU DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE LA FEDERATION HAUT-RHINOISE DES COOPERATIVES AGRICOLES ET DES CUMA Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VILLAGE NEUF – GIRATOIRE DES RD 105/RD 21 III ------ AMENAGEMENTS PAYSAGERS ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin