BUDGET PRIMITIF 2009 Equipements Ruraux (C02) Electrification Rurale Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2009 Eau (C01) Assainissement - Eau potable - Excès d'eau Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES DE CENTRALITE DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE 2007-2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES DE CENTRALITE DE L'AGGLOMERATION COLMARIENNE 2007-2008 : 4ème PROGRAMMATION DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELSSixième programmation pour 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A082 - A083 - A084 - A085 - Subventions aux collectivités locales - Affectations d'autorisations de programme 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales Répartition des Amendes de Police - Programme 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AIDE A L'ELECTRIFICATION 2008 OPERATIONS AU "COUP PAR COUP" - 4EME LISTE (C021-CHAPITRE 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 7ème Programmation 2008 - Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME DE RESTRUCTURATION ET DE MODERNISATION DE LA STATION DU LAC BLANC Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER POUR L'ACTIVITE DU SERVICE D'INTERPRETES EN LANGUE DES SIGNES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME F027 PLAN DE REVITALISATION DE L’ECONOMIE DANS LE HAUT-RHIN LANGUE ET CULTURE REGIONALES – SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DE NOUVEAUX SITES BILINGUES (SECONDE LISTE 2008) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION POUR LA FORMATION OUVRIERE DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (AFORP) DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIVITES PERISCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE ANNEE SCOLAIRE 2008/2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 PAIEMENT DES AGRICULTEURS DANS LE CADRE DE L’OPERATION« JACHERES FLEURIES » 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION A DES ACTIVITES PERI OU EXTRASCOLAIRES EN HOCHDEUTSCH ORGANISEES PAR L’ASSOCIATION KIDDY A FESSENHEIM ANNEE SCOLAIRE 2008-2009 Seconde liste Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIONS DE L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE PROGRAMME POUR 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A L’ACADEMIE POUR UNE GRAPHIE ALSACIENNE TRANSFRONTALIERE (AGATE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE D'URGENCE INTERNATIONAL - AIDE EN FAVEUR DE LA BIRMANIE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RENOVATION OU EXTENSION DE BATIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BATIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) (C044 – DEVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL ET ANIMATION EN MILIEU RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN) DANS LES COLLEGES 2008-2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 GERPLAN : REOUVERTURE PAYSAGERE A GEISHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : LES VOLANTS JEUNES (E041) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE DEUX SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU BANGLADESH ET AU BURKINA FASO Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AUX PROJETS DE L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT BILINGUE ELTERN 68 ANNEE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales : commune de Bartenheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2008 (HUITIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A083 - A084 - A087 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES INFORMATION SUR L’AVANCEMENT DE LA DEMARCHE MISE EN PLACE D’UN COMITE DE PILOTAGE ET DESIGNATION DES CONSEILLERS GENERAUX QUI Y SIEGERONT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin