SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "2009" du filtre Année, pour la valeur "09/10/2009" du filtre Date de séance, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin