BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX ÉTUDES D'URBANISME ET D'AMÉNAGEMENT Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2009 Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin