BUDGET PRIMITIF 2010MODIFICATION DES AIDES GEREES PAR LA COMMISSION DE L'AGRICULTURE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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BUDGET PRIMITIF 2010 GESTION DES DECHETS (C06)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2010 – ENVIRONNEMENT NATUREL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDESPARC D’INTERVENTION EN MATÉRIEL – TRAVAUX (P.I.M.) ET SIG
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 MAÎTRISE DE L’ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR (POLITIQUE C07)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS RELATIF AU DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : DESIGNATION DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SECTEUR 4
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/06/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT MIXTE DU SECTEUR 4
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/06/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin