Délibérations

Délibérations

44 résultats pour la valeur "2009" du filtre Année, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/11/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/11/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 25/09/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 25/09/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/07/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 29/05/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA RESTAURATION

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/03/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/03/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/03/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/02/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin