GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT POUR 33 LOGEMENTS À KAYSERSBERG ET NEUF-BRISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT D'AGGLOMERATION 2004-2006 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE COLMAR REMBOURSEMENT D'UN ACOMPTE VERSE POUR LA CREATION D'UNE ZONE D'ACTIVITES A SAINTE CROIX-EN-PLAINE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION D'UN BÉNÉFICIAIRE DE SUBVENTION - CONTRAT THEMATIQUE TOURISME N° 2 SUR LE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DU CONTRAT UNIQUE D'INSERTION DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT D'AGGLOMERATION 2004-2006 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE COLMAR LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE JEAN MONNET DE DANNEMARIE RESTRUCTURATION DES LOCAUX, MISE EN SECURITE DES COMBLES, ISOLATION ET REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES... APPROBATION DE L'AVANT-PROJET SOMMAIRE (APS) Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES (SECONDE LISTE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DES POLLUTIONS LIÉES AUX EFFLUENTS D'ELEVAGE (PMPLEE) DEMANDE DE PROROGATION DU DÉLAI DES AIDES DÉPARTEMENTALES ET AUTORISATION DE PAIEMENT (C244 - DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS COMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX, DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS QUATRIEME PROGRAMMATION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin