portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 26/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant extension non importante de 168 à 175 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de RIXHEIM, comprenant 2 places d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes et une unité de 15 places d'hébergemen Assemblée : Non défini Date : 26/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de SOPPE-LE-BAS. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de SOPPE-LE-HAUT. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de SCHWEIGHOUSE/THANN. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune d'ETEIMBES. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant extension de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent de SAINTE MARIE AUX MINES de 150 à 209 places par transformation des 59 lits de l'unité de soins de longue durée. Assemblée : Non défini Date : 18/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de REININGUE. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de SOPPE-LE-BAS. Assemblée : Non défini Date : 11/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménag. Foncier de SCHWEIGHOUSE/THANN. Assemblée : Non défini Date : 11/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier d'ETEIMBES. Assemblée : Non défini Date : 11/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 11/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de BRETTEN. Assemblée : Non défini Date : 11/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagem. Foncier de BURNHAUPT-LE-HAUT. Assemblée : Non défini Date : 11/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier d'ASPACH-LE-BAS. Assemblée : Non défini Date : 11/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de SOPPE-LE-HAUT. Assemblée : Non défini Date : 11/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de REININGUE. Assemblée : Non défini Date : 11/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
désignation au sein du Comité Technique Paritaire de l'Administration Départementale du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 07/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin