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Délibérations

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1 résultat pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "09/11/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Sports" du filtre Domaine

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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