PROGRAMME EUROPEEN 2011 DE DEVELOPPEMENT DE L’APICULTURE EN ALSACE - C741
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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2 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "13/05/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Agriculture" du filtre Domaine
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin