portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Oeuvre Schyrr" de HOCHSTATT. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de 20 mesures dont 4 places d'accueil périodique ou exceptionnel géré par l'association régionale spécialisée d'action sociale d'éducation et d'animation (ARSEA) à MU Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service d'accueil de jour de 16 places pour mineurs garçons et filles, âgés de 3 à 18 ans, géré par la Fondation d'Auteuil à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de la clinique de gérontologie St-Damien (section soins de longue durée) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de 25 mesures dont 5 places d'accueil périodique ou exceptionnel géré par la Fondation d'Auteuil à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de la clinique de gérontologie St-Damien de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin