portant tarification d'un établissement de l'accueil de jour au foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de l'Internat au Foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS et son centre de placement familial socio-éducatif. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin