AVIS DU DEPARTEMENT SUR LA CREATION DU POLE METROPOLITAIN STRASBOURG/MULHOUSE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉVISION A MI PARCOURS DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 - SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT PROGRAMME F015 CONVENTION PARTENARIALE 2012 ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin