Convention d'utilité sociale ''logements-foyers'' d'ADOMA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière à l'organisation du colloque de la Confédération nationale du logement sur le thème ''Habiter, consommer, aujourd'hui et demain'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement de la réalisation de l'aire d'accueil des gens du voyage d'ECKBOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à diverses actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de locaux de commerce de proximité à BERGBIETEN et WISCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Alsace Biovalley'' - Convention financière 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réseau de démonstrateurs ''Innovation pour l'autonomie'' - Conventions financières relatives aux centres de ressources Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pôle d'excellence rurale ''Innovation pour l'autonomie'' - Outil de coordination du réseau gérontologique de la MAIA et portail Web social-santé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur des meublés de tourisme labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat 2012-2017 avec l'ONF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) - Primes départementales pour les concours de labour Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur culture houblonnière Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire Niederbronn-Les Bains - Val de Moder 2008-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (quatrième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement et de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un verger-école Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Zone de préemption ''Espace naturel sensible du Bischenberg'' à BISCHOFFSHEIM - Acquisition de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats d'agriculture durable ''protection des Rieds'' et ''montagne'' - Participation à la mise en oeuvre des Mesures agri-environnementales territorialisées et au protocole de contractualisation ''Grand Hamster'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège ''Robert Schuman'' à BENFELD - Avant-projet définitif de l'opération Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de financement pour la construction d'un gymnase à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouvel Espace numérique de travail en Alsace (ENTEA) - Convention de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement de la démarche ''Bonus énergie'' des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de jumelage 2013-2016 avec les Ministères de l'Education nationale ainsi que de la Culture et de la communication Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions relatives à la politique muséographique du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relais de VILLE - Contrat ''Territoire-Lecture'' 2012-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine mémoriel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin