Délibérations

Délibérations

47 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "16/11/2012" du filtre Date de séance

AIDE AUX CAMPINGS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 16/11/2012
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 16/11/2012
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSACE INTERNATIONAL SOUTIEN 2012

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 16/11/2012
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin