portant tarification du foyer Saint-Jean à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du centre de placement familial socio-éducatif annexé à la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer Saint-Jean à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer "René Cayet" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin