portant fixation du prix de journée 2013 de la pouponnière de l'Association "l'Ermitage" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 29/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Résidence Studio" de l'Association des Parents d'Enfants Inadaptés (APEI) à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travaillereurs de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé "Foyer Jean Cuny" (FAS) de l'Association des Parents d'Enfants Inadaptés (APEI) à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Association "APEI de HIRSINGUE". Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Jean Cuny" de l'Association des Parents d'Enfants Inadaptéts (APEI) de HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc-en-Ciel" à AUBURE. Assemblée : Non défini Date : 23/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour n° 2 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour n° 2 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Les Sources" à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour n° 1 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 de l'Internat de la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du Service d'Accueil Familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 16/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé de jour de l'Association "AFAPEI" à BARTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 16/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Institut Saint-Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY. Assemblée : Non défini Date : 16/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD René Hirschler à PFASTATT. Assemblée : Non défini Date : 16/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Escapade" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Le Doppelsbourg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Les Moulins de 'Ill" à ZILLISHEIM de l'association de soins et d'aides Mulhouse et Env Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 de la pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du multi-accueil "Pouss'Pousse" de la maison d'accueil de jour de l'association Caroline Binder de LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du Service d'accueil de jour "Les Castors" à MULHOUSE de l'association de soins et d'aides Mulhouse et Environs (ASA Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 de l'Internat de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du jardin d'enfants "123 Soleil" de la maison d'accueil de jour de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMB Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH. Assemblée : Non défini Date : 14/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2013 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "ARSEA" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 de l'accueil de jour "l'Ermitage" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2013 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "Fondation d'Auteuil" de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2013 du centre maternel "l'Ermitage" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 de la section Internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin