AIDE A L'HOTELLERIE FAMILIALE ET INDEPENDANTE DEMANDE DE DEROGATION AU REGLEMENT FINANCIER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
AIDE A LA RESTAURATION TRADITIONNELLE MODIFICATION ET HARMONISATION DES DISPOSITIFS DES CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODALITES DE L'APPEL A PROJETS HOTELLERIE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVOLUTION DU DISPOSITIF D'AIDE EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'HOTEL RESTAURANT AU SOLEIL D'OR A METZERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin