CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES À BARTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRAVAUX DE VALORISATION DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUX MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LE PROGRAMME C133 C633 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DE GESTION DE LA RESERVE BIOLOGIQUE DU NIEDERWALD A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin