DOTATION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 TROISIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE RIEDISHEIM ET DE PFASTATT DANS LE CADRE DE CONVENTION DE RESTAURATION SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin