RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "2014" du filtre Année, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
BUDGET PRIMITIF 2014 - INTERVENTIONS DIVERSES AU TITRE DE LA COMMISSION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2014SERVICE 017 AUTRES BATIMENTS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2014 : LES MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE ET DROIT DES SOLS, FINANCES ET BÂTIMENTS DEPARTEMENTAUX)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RELEVEMENT DU TAUX DE LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE OU DU DROIT D'ENREGISTREMENT ENTRE LE 1ER MARS 2014 ET LE 29 FEVRIER 2016
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/01/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin