PREMIERE REVISION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 Assemblée : Conseil General Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIAL (FICS) : MODIFICATION DE LA DOTATION ANNUELLE ATTRIBUEE AUX MEMBRES DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Assemblée : Conseil General Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRISE PAR LE DEPARTEMENT D'UNE ACTIVITE DU CDMC AU SEIN DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE Assemblée : Conseil General Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2015-2020 Assemblée : Conseil General Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNÉE 2014 Assemblée : Conseil General Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et SAINT-HIPPOLYTE "Les Fraxinelles" à BERGHEIM Assemblée : Non défini Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2015 opposable à l'aide sociale départementale pour les bénéficiaires de l'aide sociale dans les établissements commerciaux non habilités à l'aide sociale Assemblée : Non défini Date : 23/01/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin