portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin