COTISATION 2016 A LA MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE (MOT) POUR UN MONTANT DE 6 000 EUROS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/04/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "2016" du filtre Année, pour la valeur "22/04/2016" du filtre Date de séance, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/04/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE EN POLOGNE DU 16 AU 19 JUIN 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/04/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - CONVENTION CADRE, CONVENTION OPÉRATIONNELLE ET CONVENTION DE FINANCEMENT 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/04/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin