SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRHF (CENTRE DE RECHERCHES SUR L'HISTOIRE DES FAMILLES) : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE 3 FONDS DOCUMENTAIRES PAR LE DEPARTEMENT ET CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin