relatif à la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption Assemblée : Non défini Date : 18/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Cigogneaux", sis au 14 rue d'Istein à ROSENAU (68128) Assemblée : Non défini Date : 18/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin