portant modification de la régie d'avances auprès de la médiathèque départementale Assemblée : Non défini Date : 18/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avances auprès de la médiathèque départementale Assemblée : Non défini Date : 18/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2018-0024-DESI-PMI portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans "Les Larguotins" à 68580 SEPPOIS-LE-BAS Assemblée : Non défini Date : 18/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin