FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE D'ALSACE - MSA. PROJET D'ADHÉSION DU DÉPARTEMENT À LA CHARTE TERRITORIALE AVEC LES FAMILLES ET TRAVAUX D'ÉTUDE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAROVIC Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN ELU REFERENT POUR LE COMITE DIRECTEUR DE L'INFOBEST VOGELGRUN-BREISACH DANS LE CADRE DE LA CONVENTION 2018 - 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AJUSTEMENT DE L'OBJET D'UN PROJET STRUCTURANT INSCRIT AU CTV 2014-2019 THUR-DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURSDE L'ÉCHANGEUR SUR L'A 35 À BARTENHEIMCONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SAINT-LOUIS AGGLOMERATIONAMÉNAGEMENT D'UNE LIAISON CYCLABLE ENTRE HESINGUE ET BUSCHWILLERHORS AGGLOMÉRATION - RD 419CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET DE GESTION DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)TROISIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE DE 405 534 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNEE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE A LA FOURNITURE D'UNE APPLICATION DE GESTION DE LA MOBILITE DES AGENTS ATTEE DANS LES EPLE SUR LE TERRITOIRE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LOCAUX 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE COLMAR - REFECTION & MODERNISATION DU POSTE DE TRANSFORMATION HAUTE TENSION - CONVENTION DE CO-FINANCEMENT AVEC LA PREFECTURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DU REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SAGE ILL NAPPE RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A132 ET A134) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UN OUTIL DE GESTION ET DE PILOTAGE DES RESTAURATIONS SCOLAIRES DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'ASSOCIATION LEADER FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES2EME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE 48 POSTES D'ANIMATEURS DE 35 RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR UN MONTANT TOTAL DE 60 887 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LABELLISATION D'UN ESPACE NATUREL SENSIBLE A DURMENACH Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTEHPAD DU BRAND A TURCKHEIMOPERATION DE RESTRUCTURATION ET D'EXTENSION Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACECONVENTION ANNUELLE 2018C741 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INDEMNISATION DE DOMMAGES CAUSES PAR UN MINEUR CONFIE À L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TYPEPOUR LES MODALITES D'INSTALLATION ET D'EXPLOITATION DES ANTENNES ET PARABOLES TETRA Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OUVERTURE DU LOGICIEL SOLIS-ASG AU SERVICE SOCIAL DES HÔPITAUX CIVILS DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIEES A LA JEUNESSE ET A LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin