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6 résultats pour la valeur "2018" du filtre Année, pour la valeur "27/09/2018" du filtre Date de séance

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire fixation du prix de journée 2018 de l'accueil de jour "L'Ermitage" de MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 27/09/2018
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire fixation du prix de journée 2018 de la pouponnière de l'association "L'Ermitage" de MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 27/09/2018
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire fixation du prix de journé 2018 du centre maternel de l'association "L'Ermitage" de MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 27/09/2018
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil spécialisé "Maison Emilie" de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 27/09/2018
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisé 2018 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) à MULHOUSE et du service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 27/09/2018
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 27/09/2018
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :