portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 - GUEBWILLER/THANN Assemblée : Non défini Date : 27/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Haut-Rhin (CDAPH) Assemblée : Non défini Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant refus de l'autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile demandée par Madame Catherine RAIMOND Assemblée : Non défini Date : 20/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de DANNEMARIE avec extension sur BALLERSDORF et ALTENACH. Assemblée : Non défini Date : 12/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des durées d'amortissements. Assemblée : Non défini Date : 31/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant transformation de 8 places du foyer d'accueil spécialisé (FAS) en 8 places d'hébergement permanent pour adultes présentant des troubles du spectre autistique au foyer d'accueil médicalisé (FAM) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 29/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant transfert d'autorisations du foyer Saint-Jean à MULHOUSE (antenne de Colmar) autorisé par arrêté du 2 octobre 1998, du home Saint-Jean à MULHOUSE autorisé par arrêté du 16 novembre 2011, du foyer Saint-Jean à MULHOUSE autorisé par arrêté du 12.12. Assemblée : Non défini Date : 11/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur et de mandataires pour la régie d'avances auprès de la Cité de l'Enfance Assemblée : Non défini Date : 08/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'aménagement foncier et le programme des travaux connexes sur le territoire de la commune de ROUFFACH avec extension sur GUNDOLSHEIM et PFAFFENHEIM Assemblée : Non défini Date : 25/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
arrêté relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption Assemblée : Non défini Date : 16/08/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un sous-régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 GUEBWILLER / THANN Assemblée : Non défini Date : 14/08/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avance auprès du service du courrier Assemblée : Non défini Date : 09/08/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
arrêté relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption Assemblée : Non défini Date : 30/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification d'un arrêté de création d'une régie d'avances auprès de la Cité de l'Enfance Assemblée : Non défini Date : 18/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Haut-Rhin (CDAPH) Assemblée : Non défini Date : 17/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 - GUEBWILLER/THANN Assemblée : Non défini Date : 13/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la régie d'avances auprès de la médiathèque départementale Assemblée : Non défini Date : 18/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avances auprès de la médiathèque départementale Assemblée : Non défini Date : 18/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2018-0006-DIF portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 2 Couronne Colmarienne/Ste Marie-aux-Mines Assemblée : Non défini Date : 23/04/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2018-0018-SJU portant modification du prix de vente de l'ouvrage "nos cigognes : Unsere storcka, unsere sterich" Assemblée : Non défini Date : 23/04/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un sous-régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 4 - Couronne Mulhousienne Assemblée : Non défini Date : 07/02/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un sous-régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 - GUEBWILLER / THANN Assemblée : Non défini Date : 07/02/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur et de mandataires pour la régie de recettes auprès de la médiathèque départementale du Sundgau à ALTKIRCH Assemblée : Non défini Date : 01/02/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté portant création d'une régie de recettes auprès de la médiathèque départementale du Sundgau à ALTKIRCH Assemblée : Non défini Date : 31/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle en matière d'aide sociale Assemblée : Non défini Date : 03/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin