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Délibérations

Délibérations

41 résultats pour la valeur "2019" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise 1 Grand'Rue à ASPACH - MICHELBACH (68700)

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets", sis au 13 rue Robert Schuman à THANN (68800)

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER-LES-THANN (68620)

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Sors de ta coquille", sis au 1 rue du Petit Prince à BURNHAUPT LE HAUT (68520)

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'escargotine", sis au 4 cité Charles Kroepflé à SAINT LOUIS (68300)

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Ribandoll", sis au 27a Grand'Rue à SENTHEIM (68780)

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison des Lutins", sis rue Saint Jean à SOULTZ (68360)

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Le Jardin des Petits n° 1", sise au 9 place du Capitaine Dreyfus à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 25/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Aventure des Chérubins", sis au 39 rue de la République à PFASTATT (68120)

Assemblée : Non défini
Date : 25/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Jardin des Petits n° 2", sis au 9 place du Capitaine Dreyfus à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 25/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Storkalas", sise au 2 rue des Romains à HEITEREN (68600)

Assemblée : Non défini
Date : 07/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Moulin des Couleurs", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 07/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants Rudlof Steiner", sis au 4 rue Herzog à LOGELBACH (68124)

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l’établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Claire Joie", sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "L'Ilot Câlins", sise au 80 rue Charles de Gaulle à ORBEY (68370)

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tits Babadins d'Hégenheim - 2", sise au 30 a rue des Landes à HEGENHEIM (68220)

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la "Micro-crèche bilingue de Waldighoffen", sise au 6 rue de la République à WALDIGHOFFEN (68640)

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Candy'Crèche", sise au 2a rue de la Première Armée Française à URSCHENHEIM (68320)

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture du multi-accueil "Crèche Les Petits Chaperons Rouges", sis au 164 rue du Ladhof à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil", sis au 14 rue Pasteur à MASEVAUX-NIEDERBURCK (68290)

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Jardins de Horbourg-Wihr - Lionskids", sise au 20 rue de Mulhouse à HORBOURG WIHR (68180)

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Hapili Colmar", sise au 177 a, route de Colmar à INGERSHEIM (68040)

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les 3 Cygnes", sis au 3 rue des Cygnes à LANDSER (68440)

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Caroline Fritz", sis au 27 rue du Chanoine Cetty à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Ainsi font font font", sis 5 rue du Moulin à UFFHEIM (68510)

Assemblée : Non défini
Date : 03/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57 allée Gluck à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 03/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les P'tits Choux", sis au 1 rue Bellevue à BLOTZHEIM (68730)

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "A petits pas", sis au 1 Sandbuckel à MUNSTER (68140)

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Chérubins de Muntzenheim", sise au 26 rue Vauban à MUNTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Eglantine", sis au 20 rue du Beau Site à RIEDISHEIM (68400)

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Jules et Rose 3", sis au 3 rue de Bâle à HORBOURG-WIHR (68180)

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise 8 rue de la Chapelle à BISTCHWILLER LES THANN (68620)

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise 1 Grand'Rue à ASPACH-MICHELBACH (68700)

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Chérubins de Staffelfelden", sise au 19 rue de l'Eau qui court à STAFFELFELDEN (68850)

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis au ZI de Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section II", sise au 32 rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires le Trident à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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