portant création d'une régie de recettes auprès de la médiathèque départementale du Sundgau à ALTKIRCH Assemblée : Non défini Date : 03/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la valeur 2019 du point GIR départemental Assemblée : Non défini Date : 03/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'une régie d'avance auprès du Cabinet de la Présidente Assemblée : Non défini Date : 03/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2019 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS Assemblée : Non défini Date : 24/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Eglantine", sis au 20 rue du Beau Site à RIEDISHEIM (68400) Assemblée : Non défini Date : 08/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 04/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'accueil de jour de "l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM" Assemblée : Non défini Date : 04/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Jules et Rose 3", sis au 3 rue de Bâle à HORBOURG-WIHR (68180) Assemblée : Non défini Date : 04/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 04/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à STE MARIE AUX MINES et STE CR Assemblée : Non défini Date : 04/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 2019-0042-DFAS du 07.02.2019 et portant notification de la fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance Assemblée : Non défini Date : 04/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté DFAS 2019-0034 du 31.01.2019 portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 04/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Quatelbach" à SAUSHEIM pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 04/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de l'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2019 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) de "l'Hôpital Intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM" à SOULTZ Assemblée : Non défini Date : 04/04/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Village" à RICHWILLER pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 18/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du tarif hébergement 2019 de la Résidence Autonomie de SOULTZMATT Assemblée : Non défini Date : 18/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 18/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Beau Regard" à MULHOUSE pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 18/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 18/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de SOULTZMATT pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 18/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des "tarifs journaliers afférents à un esnemble de prestations relatives à l'hébergement" et des tarifs dépendance de l'EHPA "Résidence St-Gilles" à COLMAR pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 15/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du pôle de santé privé - centre Alsace à COLMAR pour les sites de la maiso Assemblée : Non défini Date : 13/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2019 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) du pôle de santé du Diaconat Centre Alsace à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 13/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogationde l'arrêté n° 2017-0028-SJU portant nomination d'un régisseur pour la régie d'avance auprès du service de la documentation Assemblée : Non défini Date : 08/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 - GUEBWILLER / THANN Assemblée : Non défini Date : 08/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise 8 rue de la Chapelle à BISTCHWILLER LES THANN (68620) Assemblée : Non défini Date : 07/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise 1 Grand'Rue à ASPACH-MICHELBACH (68700) Assemblée : Non défini Date : 07/03/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'arrêté de création d'une régie d'avances auprès du service de la documentation Assemblée : Non défini Date : 26/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2019 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de SENTHEIM Assemblée : Non défini Date : 25/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l' hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de l'hôpital de RIBEAUVILLE pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 25/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2019 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS Assemblée : Non défini Date : 25/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2019 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) de l'hôpital de RIBEAUVILLE Assemblée : Non défini Date : 25/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Chérubins de Staffelfelden", sise au 19 rue de l'Eau qui court à STAFFELFELDEN (68850) Assemblée : Non défini Date : 19/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis au ZI de Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660) Assemblée : Non défini Date : 19/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'hôpital intercommunal à ENSISHEIM et NEUF-BRI Assemblée : Non défini Date : 14/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'accueil de jour "Les Molènes" à BANTZENHEIM pour l'année 2019 Assemblée : Non défini Date : 14/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin