FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Frédéric BIERRY Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RELATIONS ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET L'AMICALE DES CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX ET ANCIENS CONSEILLERS GENERAUX DU BAS-RHIN POUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ASECOHR INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2021 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT EHPAD LE BEAU REGARD DE MULHOUSE RÉNOVATION DU BÂTIMENT DE L'EHPAD Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT HAGUENAU VII ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT HAGUENAU VIII ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT SAVERNE III ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT DIEMERINGEN ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace