FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Frédéric BIERRY Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTRÔLE DE LA GESTION DES COMPTES DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU COURS DES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - CESSION DE LOGEMENT ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET D'AVENANT A LA CONVENTION DE GARANTIE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION L'ÂTRE DE LA VALLÉE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS DU PERSONNEL ET SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASPAD 68 ET L'AMICALE 67 AU TITRE DE L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SEM NOVARHENA SOUSCRIPTION DES PARTS SOCIALES ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSIONS THÉMATIQUES- DÉNOMINATION ET COMPOSITION Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU LUNDI 15 FÉVRIER 2021. Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace