FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTRÔLE DE LA GESTION DES COMPTES DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU COURS DES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - CESSION DE LOGEMENT ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET D'AVENANT A LA CONVENTION DE GARANTIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION L'ÂTRE DE LA VALLÉE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS DU PERSONNEL ET SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASPAD 68 ET L'AMICALE 67 AU TITRE DE L'ANNEE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Etienne BURGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SEM NOVARHENA SOUSCRIPTION DES PARTS SOCIALES ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSIONS THÉMATIQUES- DÉNOMINATION ET COMPOSITION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU LUNDI 15 FÉVRIER 2021.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace