PROPOSITION DE RETOUR D'AFFECTATION ET DE CESSIONS DE BIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE, D'UNE VOIE D'ACCÈS A LA FUTURE DÉCHETTERIE OUEST ET Z.A DU LIESBACH, DE DEUX ARRÊTS DE BUS, D'UNE JONCTION CYCLABLE AVEC LA COMMUNE D'HESINGUE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENSISHEIM CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE FAUCHAGE D'UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC SITUÉE À PROXIMITÉ DE LA RD 201, HORS AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA RÉHABILITATION THERMIQUE DE 32 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE BERLIN A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67/68 - APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DE PARTENARIATS POUR L'ACCES AUX DONNÉES HABITAT RELATIVES AU PROGRAMME MAPRIMERENOV - A INTERVENIR AVEC L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT ET RESPECTIVEMENT LES DDT 67 ET 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -CDC HABITAT SOCIAL ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - PROCIVIS HABITAT ALSACE ET D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS ET D'AVENANT DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE D'ASPACH-LE-BAS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ETUDE DE FAISABILITÉ TECHNIQUE ET FINANCIÈRE POUR LA RÉALISATION D'UNE PASSERELLE POUR PIÉTONS ET CYCLISTES AU NIVEAU DU PONT DE BEINHEIM - WINTERSDORF (RD87/L78B) : AVENANT N°1 À LA CONVENTION INTERREG Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME : PROGRAMME D'ACTIONS 2021 DE LA STRATÉGIE TOURISTIQUE DU MASSIF DES VOSGES 2020-2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTOURNEMENT OUEST DE STRASBOURG - A355 - APPROBATION D'UNE CONVENTION À CONCLURE AVEC ARCOS, VINCI ET SANEF POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION ULTÉRIEURE DE L'ÉCHANGEUR NORD DU CONTOURNEMENT OUEST DE STRASBOURG (COS) A4/A35/A355 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67 - APPROBATION D'UN AVENANT A UNE CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SAUER PECHELBRONN AU TITRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PIG RENOV'HABITAT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE (CEA) ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ ALSACE NORD (EPSAN) RELATIVE À L'EXPÉRIMENTATION DE RÉFÉRENTS DE PARCOURS COMPLEXE EN SANTÉ MENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'UN PROJET D'AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE ET D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONS PLUS/PLAI POUR LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A ALSACE MOUVEMENT ASSOCIATIF ET A LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE STRASBOURG AU TITRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE SOUTIEN AUX ACTIONS 2021 DE L'ASSOCIATION FOND'ACTION ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE SOUTIEN AUX PFIL ALSACIENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION AVA NOMADISME ET HABITAT ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA NAVETTE BUS RELIANT L'EUROAIRPORT A LA GARE DE SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET CHALAMPÉ-NEUENBURG À VÉLO - ÉLARGISSEMENT DE 3 PONTS ET AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE EN FAVEUR DES MODES DOUX Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES PAR L'AIDE A LA LICENCE ET A LA VALORISATION DU BENEVOLAT DANS LE BAS-RHIN : SAISON SPORTIVE 2019/2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AFFERENTE, D'UNE CONVENTION MULTIPARTITE ET D'UNE CONVENTION DE MECENAT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE COMPLÉMENT AU PLAN D'ACTION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -DOMIAL ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD67 - APPROBATION DE LA CHARTE DE RELOGEMENT DU NPNRU DE L'EMS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PORTANT AUTORISATION D'AMÉNAGER UN CHEMINEMENT SUR LA VOIRIE LORS DES PÉRIODES D'ENNEIGEMENT RD 11 VI SECTION COL DU WETTSTEIN ET GIRAGOUTTE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU BAS-RHIN ET AU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU HAUT-RHIN POUR UNE SENSIBILISATION AUX GESTES QUI SAUVENT A DESTINATION DES COLLEGIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2021 AVEC LES FOURNISSEURS D'ÉNERGIE PORTANT PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FONDS 67 ET 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -3F GRAND EST ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE À EPFIG, MOLSHEIM ET ROSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace