PACTE TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A RESEAU CANOPE POUR L'ELABORATION D'UN OUTIL PEDAGOGIQUE SUR LA LAICITE A DESTINATION DES COLLEGIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À L'AREAL POUR LE FICHIER PARTAGÉ DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 18 JUILLET 2018 ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE (SUBSTITUEE AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN) ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH) DU HAUT-RHIN VISANT A PRECISER LES APPORTS DU DEPARTEMENT A LA MDPH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LA TOXICOMANIE POUR L'ÉQUIPE MOBILE D'ACCUEIL ET D'ÉCOUTE DES JEUNES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION 2021 AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES DE STRASBOURG (CIIE) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE AIDE DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL ALSACE 2014-2020, POUR L'OPÉRATION "ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE SESSENHEIM ET AUENHEIM - RD468" Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA DEUXIÈME ANNÉE DU DISPOSITIF FILIÈRES MÉTIERS DANS LES COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'UNE APPLICATION NUMÉRIQUE SUR LE FRANCHISSEMENT DES FRONTIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2020), POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. PREMIÈRE RÉPARTITION. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DÉSIGNATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE COMME MAÎTRE D'OUVRAGE UNIQUE POUR LA RÉHABILITATION DES OUVRAGES D'ART DE FRANCHISSEMENT DE LA BRUCHE ET DU CANAL COULAUX SUR LA RD392, AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE À MUTZIG. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE KENNEDY DE MULHOUSE OPERATION D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION GLOBALE DU SITE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTREPRISE BOIS & TECHNIQUES SAS MARCHÉ N°2020/027 - LOT 05 CHARPENTE BOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OKOTÉ, UN DISPOSITIF POUR DE NOUVEAUX PARTENARIATS ET COOPÉRATIONS EN TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME 2021 D'ÉLECTRIFICATION RURALE, AU TITRE DU FACE, AUX COMMUNES DE KRAUTERGERSHEIM ET NIEDERNAI. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RETOUR D'AFFECTATION ET DE CESSIONS DE BIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME PLAN DE COMMUNICATION DE REBOND POUR LA DESTINATION ALSACE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE À ALSACE DESTINATION TOURISME Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME SYMBIO : CONTRIBUTION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SYNDICAT MIXTE DE L'AÉRODROME DE MULHOUSE - HABSHEIM (SYMA) : MODIFICATION DES STATUTS ET VERSEMENT DES CONTRIBUTIONS 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU SYMA Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET JARDIN SOLIDAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROCADE OUEST DE COLMAR - VALIDATION DES PRINCIPES D'AMÉNAGEMENT COMPLÉMENTAIRES SUITE A LA REPRISE DES ETUDES PRÉLIMINAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEMANDE DE DONNÉES DETAILLÉES SUR LES LOGEMENTS VACANTS VIA LE TRAITEMENT LOVAC Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE BAS-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 67 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES MENAGES AU TITRE DU DDELIND EN 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE L'ARS GRAND EST ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE PERMETTANT L'ENCAISSEMENT DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT DES MAIA POUR 2021 ET 2022. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION 2021 MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION STRATEGIE PAUVRETE VOLET INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DÉSIGNATION DE DIFFÉRENTES COLLECTIVITÉS COMME MAÎTRE D'OUVRAGE UNIQUE POUR L'AMÉNAGEMENT DE ROUTES DÉPARTEMENTALES EN AGGLOMÉRATION. TERRITOIRE DU BAS-RHIN. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE, D'UNE VOIE D'ACCÈS A LA FUTURE DÉCHETTERIE OUEST ET Z.A DU LIESBACH, DE DEUX ARRÊTS DE BUS, D'UNE JONCTION CYCLABLE AVEC LA COMMUNE D'HESINGUE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENSISHEIM CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE FAUCHAGE D'UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC SITUÉE À PROXIMITÉ DE LA RD 201, HORS AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA RÉHABILITATION THERMIQUE DE 32 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE BERLIN A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67/68 - APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DE PARTENARIATS POUR L'ACCES AUX DONNÉES HABITAT RELATIVES AU PROGRAMME MAPRIMERENOV - A INTERVENIR AVEC L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT ET RESPECTIVEMENT LES DDT 67 ET 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -CDC HABITAT SOCIAL ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - PROCIVIS HABITAT ALSACE ET D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS ET D'AVENANT DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace