SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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ADIRA - L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE - APPROBATION DES STATUTS REVISES ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIENS AUX SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE ET SUBVENTION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPEENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE WINTZENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace